Cette page définit les termes et conditions ("Conditions") qui régissent l'offre de logiciel en tant que service (SaaS) de OneStream. Les Conditions comprennent : (1) le Contrat SaaS (y compris : (a) les Services d'assistance SaaS et les Niveaux de service et (b) la Sécurité des données SaaS traitées et les Conditions), qui définit les droits et obligations des parties pour l'offre SaaS ; et (2) un accord de traitement des données qui définit la manière dont OneStream traitera les données personnelles et se conformera aux lois applicables en matière de confidentialité des données. Lors de l'achat de l'offre SaaS de OneStream, au moyen d'un Programme de commande OneStream exécuté à la fois par une entité et OneStream, les parties seront liées par les Conditions qui sont actives à la date de la dernière signature dudit Programme de commande OneStream. Les Conditions peuvent être mises à jour de temps à autre et les versions remplacées seront ajoutées aux archives ci-dessous.
Si vous avez des questions, veuillez vous adresser à votre représentant commercial OneStream.
Accord SaaS – 16 février 2024
Entente SaaS – (EN-FR) (Ontario) – 16 février 2024
Services de support SaaS et niveaux de service – février 2024
Politique de support et de maintenance des produits – février 2024
Processus et conditions de sécurité des données SaaS – 6 avril 2023
Conditions de traitement des données – 15 novembre 2023
Sous-traitants de données personnelles – 22 mars 2024
Engagement T&M – Conditions générales des services professionnels basés sur la portée – avril 2024
Conditions générales d’abonnement à la formation Passeport – 14 février 2024
15 novembre 2023 – Accord SaaS
15 novembre 2023 – Entente SaaS – (EN-FR ) (Ontario)
15 novembre 2023 – Services de support SaaS et niveaux de service
Novembre 2023 – Politique de temporisation
25 avril 2023 – Accord SaaS
25 avril 2023 – Entente SaaS – EN/FR (Québec)
6 avril 2023 – Services de support SaaS et niveaux de service
6 avril 2023 – Accord SaaS
6 avril 2023 – Entente SaaS – EN/FR (Québec)
1er août 2022 – Accord SaaS
1er août 2022 – Entente SaaS – EN/FR (Québec)
Mars 2022 - Services de support SaaS et niveaux de service
Mars 2022 - Processus et conditions de sécurité des données SaaS
15 mars 2022 – Accord SaaS
10 mars 2022 – Accord SaaS
Février 2022 – Accord SaaS
Septembre 2021 – Accord SaaS
Août 2021 – Accord SaaS
Juin 2021 – Accord SaaS
27 septembre 2021 – Accord de traitement des données
Août 2021 – Accord de traitement des données
Juin 2021 – Accord de traitement des données
Sous-traitants de données personnelles – 30 novembre 2023
Décembre 2021 - Déclaration sur l'esclavage moderne
Conditions générales d’abonnement OnePass – 14 février 2024
Conditions générales d’abonnement à la formation Passeport – 11 janvier 2024
